Mention Légales

1. Présentation du site :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.eloramonforte.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Informations légales :

MlleArole est une artiste-auteurs enregistrée à la Maison des Artistes.

Propriétaire : Elora Monforte – Siret n°853-597-425-00018 – Rue Morand, 44000 Nantes.
Responsable publication : Elora Monforte – elora.monforte@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale
Webmaster : Elora Monforte – elora.monforte@gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX et WIX – 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site eloramonforte.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site eloramonforte.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le propriétaire du site, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site eloramonforte.fr est mis à jour régulièrement par son propriétaire. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


3. Description des services fournis
Le site eloramonforte.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site eloramonforte.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site eloramonforte.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site eloramonforte.fr ne sont pas exhaustifs.

Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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